Francenanorecif

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SUJET : quid des repro de poissons ?

Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 19:52 #427350

  • Bépi
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Derwins écrit:
donc si j'ai bien compris les subtilités du système:
le capacitaire d’agrément n'est donc utile que aux éleveurs qui veulent élever et vendre des animaux sous cites comme les coraux , les perruches ou les reptiles en fait ..ou pour les rares poisons qui sont dessus ?...ou bien je ne comprend pas du tout et quoi qu'il arrive ,je dois passer un CdC élevage d’agrément pour le 1er poissons vendu ?


Non tu as mal compris, les coraux et les hippocampes sont en 2/b, si tu les reproduits tu n'as pas besoin de CdC mais des numéros cites ; point. mais tu les cèdes avec un cerfa de cession faune sauvage
Il te faut obligatoirement un CdC d'agréments pour maintenir des animaux en 1/A et les vendre en petite quantité il y a de toute façon un cota pour ces espèces.

Pour les poissons clowns et autres espèces courantes, tu n'as besoin de rien puisqu'ils ne sont pas sur les annexes de l'arrêté du 10 août 2004 ni CW ni CEE 338

Pour ce qui est de la vente
exemple tu vends pour 2000 euros en un an, tu fais ton calcul 2000- frais d'élevage -1000 euros élécticité, eau, bouffe, visite véto, médicaments (tu gardes les justificatifs) il reste 1000 euros à déclarer en BNC, les impôts déduisent automatique une somme forfaitaire fixée nouvellement chaque année par exemple 1000-400 euros reste imposable 600 euros
Dernière édition: 03 Mar 2014 19:54 par Bépi.
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Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 20:19 #427366

  • liam
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Merci Bepi
venant d'un expert, la question fiscale prend un sacré coup de transparence : c'est donc la différence gains - dépenses qui est déclarable au fisc !!c'est logique mais cela se devait d'être dit par quelqu'un qui digne de confiance.
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Re: quid des repro de poissons ? 13 Mar 2014 09:47 #428378

  • kactusficus
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Bépi écrit:
exemple tu vends pour 2000 euros en un an, tu fais ton calcul 2000- frais d'élevage -1000 euros élécticité, eau, bouffe, visite véto, médicaments (tu gardes les justificatifs) il reste 1000 euros à déclarer en BNC, les impôts déduisent automatique une somme forfaitaire fixée nouvellement chaque année par exemple 1000-400 euros reste imposable 600 euros

Hello, j'avais posé la question aux impôts chez moi, et ils m'avaient dit que comme je n'étais pas une entreprise, je devais déclarre mes recettes brutes, et non un bénéfice (recette - frais), comme pour toutes les recettes exceptionnelles type vente au déballage. On m'avait dit que c’était le même principe chez les auto-entrepreneurs, et que c'était pour cela qu'il y avait ensuite une déduction forfaitaire, pour couvrir les frais estimés.

On retirerait ses frais si on était un établissement d'élevage déclaré en microentreprise et non un élevage d'agrément... enfin, à ce qu'on m'a dit!

Qui a raison, alors?
Peux tu nous donner un lien vers les textes qui régissent cela, pour qu'on ait le coeur net?

C'est vraiment invraisemblable ces dissensions de discours entre les mêmes services, que ce soit pour les impôts, les services veto ou autre émanation étatique! Après on s'etonne d'être paumés et de faire les choses de travers (et on se fait taper sur les doigts au final, alors qu'on est de bonne foi)!

Merci de ton aide pour y voir plus clair!

amic,
sabine
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Une bouteille à la mer

billyboyk - 17:19

20 kilos de PV avec du mou, ça tiendra 2 jours dans un bidon brassé/chauffé ;)

billyboyk - 08:22

:D Bonne année à tous !!! xD

habaqouq - 22:06

bonsoir comme insérer une image dans un post merci

delphizorglub - 18:08

Ouaou :p super

babe91800 - 12:18

Bonjour à tous :) petit come back après un moment d'absence

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