Francenanorecif

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SUJET : quid des repro de poissons ?

quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 10:28 #427254

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il y a plein de sujets concernant les coraux qui sont en annexe II ..

le poisson le plus diffusé par les particulier est le kauderni , le seul qui soit dans les annexes des textes de loi ..alors qu'il est en danger dans la nature , sa diffusion est en théorie la plus réglementée

mais pour les autres repro maison de nos poissons qui ne sont pas inclus dans les cites , *as t on le droit de les vendre :
en bourse ?
à des particuliers ? via annonce forum ou site de vente
à des pro ? magasin ou grossiste

où est la nuance entre un élevage d’agrément déclaré qui passe du volume , et un particulier qui sort 4ou 5 repro par ans pour sont plaisir ?
des chiffres disponible ?, soit en quantité , soit en valeur imposable ou a déclarée .
y a t'il une nuance légale entre amortir ses coûts de loisir , et faire des bénéfices ?

on parle également de" plus que son bac ne peut produire "..mais si on est passionné et que l'on a une demi douzaine de bac , le taux n'est pas le même ..?

oui effectivement 7 questions appelant 7 réponses les plus précises possible ...
merci de m’éclairer , car les coraux , on va être au point niveau info , mais les poissons ...personnellement je n'ai rien trouvé .
Et vous ? culture ou confiture ?
Dernière édition: 03 Mar 2014 10:38 par Derwins. Raison: ortho
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Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 10:51 #427258

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au niveau des poissons sauf le kauderni qui est en annexe D CITES , il n'y a RIEN qui les concerne sauf les gros trucs style requin etc....

la seule chose qui nous concerne c'est le dossier FISCAL que l'on étudie
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Cet utilisateur a été remercié pour son message par: Derwins

Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 11:23 #427264

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c'est a dire ?
Et vous ? culture ou confiture ?
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Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 13:41 #427278

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Derwins écrit:
c'est a dire ?
L'état qui veut sa part du gâteau dès que tu parles argent. :dry:
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Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 14:20 #427283

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J'ai bien compris ... Mais en chiffres . Ça donne quoi?
Et vous ? culture ou confiture ?
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Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 14:34 #427286

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Derwins tu m'as envoyé un MP; donc je te réponds ici pour le partage

Bonjour à tous.
Commençons par le début, les poissons ne figurent pas sur les annexes des deux arrêtées du 10 août 2004. Donc à partir de ce texte au niveau de la France no limite au niveau des espèces et du nombre de spécimens.
Par contre en fonction de la quantité (?? à l'appréciation des impôts (bénéfices non commerciaux, moins les frais d'élevage et la défalque annuelle fixée chaque année par les impôts)) il faut passer un CdC à but lucratif en ce qui concerne la faune sauvage. Reproduite ou sauvage. Mais la somme ou la quantité de vente où commence le lucratif n'ont jamais été fixées dans aucun texte pour les amateurs. Pour le professionnel c'est au 1 euro encaissé.
La CW concerne pour l'eau de mer les chondricthyiens (requins-raies-chimères), les Hippocampes
et le Napoléon (Labridé), cette convention est doublée pour l'UE par le texte CEE 338/97 avec application du RÈGLEMENT (CE) No 865/2006.
A ce niveau, si vous passez un CdC à but lucratif, transite,etc. vous ne pouvez pas vendre les espèces en annexe I et A. Si vous passez un CdC à but d'élevage d'agrément le nombre sera limité (pas pour les poissons puisqu'ils ne figure pas sur les annexes) mais vous pouvez demandé des espèces en annexe 1 ou et A.
Pour les espèces dangereuses, il faut impérativement demander un CdC d'élevage d'agrément puisque les espèces figurant sur l'annexe des espèces dangereuses JORF n°30 du 5 février 1998 sont interdites à la vente au public et ne peuvent être cédées qu'à un autre titulaire CdC de la même catégorie.Chondrityiens, tous les Scorpeiformes, Raie d'eau douce et de mer.
En outre il faudra là aussi pour les Hippocampes et (c'est aberrant si un aquariophile ose maintenir un Napoléon) un n° sites ou un Certificat de libre circulation CEE) reproduit ou sauvage.
Je ne sais pas si j'ai totalement répondu à vos attentes.
Dernière édition: 03 Mar 2014 14:34 par Bépi.
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Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 17:48 #427309

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donc si j'ai bien compris les subtilités du système:

si je veux revendre des repro de poissons clowns ou d'hepatus : pas de CdC ,mais je dois noter les recettes sur ma feuille d'imposition,
si je veux vendre des repro d'hippocampes (de 6eme génération ) c'est comme pour les coraux : bon de cession avec le cites des parents , issu de "n°123abc456" et je note mes recettes sur les feuilles d'imposition.et toujours pas d'obligation s de CdC

le capacitaire d’agrément n'est donc utile que aux éleveurs qui veulent élever et vendre des animaux sous cites comme les coraux , les perruches ou les reptiles en fait ..ou pour les rares poisons qui sont dessus ?...ou bien je ne comprend pas du tout et quoi qu'il arrive ,je dois passer un CdC élevage d’agrément pour le 1er poissons vendu ?

l'absence de limites n'est -t-elle pas interprétable par les bons vouloir des personnes éventuellement en charge des différents dossiers ?

en tous cas merci de vos réponses , car même si c'est pas souvent , j’espère ne pas être le seul à se poser la question du devenir des poissons nés à la maison .
Et vous ? culture ou confiture ?
Dernière édition: 03 Mar 2014 17:50 par Derwins.
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Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 18:08 #427315

  • liam
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il y a une nuance que tu ne saisis pas : la régularité .

si régulièrement tu écoules une certaine quantité d'animaux, alors cette régularité te fait glisser du statut d'amater à professionnel et dans ces cas là, toutes les obligations s'appliquent à toi.

Le seuil est un seuil appréciatif, il dépendra de la compréhension de l'officier contrôleur, c'est la limite et le très grand danger.

Il est certain qu'une personne ayant même un 300 litres ne sortira pas le mêm volume qu'un 2000 litres, la quantité brute jouera aussi, même si relativement c'est autant ou moins en comparaison.

La loi a été faite à une époque où les coraux captifs ne poussaient pas en bac, la limite appréciative semblait saine. Maintenant cette limite est vraiment à modérer et à poser suivant d'autres facteurs. La loi est la loi, nous devons l'accepter dans son imperfection, en revanche se battre pour que la loi commune s'applique et pas les désirs de certains, et travailler dans un certain futur à la faire évoluer.
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Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 18:40 #427322

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"le business de l'animalerie d'ornement est un business très juteux et il sera pour vous difficile d'avoir une autorisation officielle" ...c'est ce qui m'avais été rétorqué par un membres des services spécialisé , peut être las de mes questions . :whistle: le problème , est aussi que en France , lorsqu'on ne veux pas prendre de décisions motivées ou argumentées , on a souvent tendance à dire non , pour être tranquille . :evil:

je sais que c'est ce qui est le plus produit entre amateurs mais , les coraux dur n'ont pas les même statut et systématiquement c'est l'exemple utilisé alors qu'ici je parle de repro de poissons marins .

je comprend bien que ma demande est à la foi si simple et si compliquée qu'elle doit être argumenté
car ce que je demande est simplement que l'on me dise ..oui ou non ..et si oui , dans la limite de X€ par /ans ou bien X spécimen par ans ..point /barre.

le monde est ainsi fait et je crois que je vais rester sur mes nuances de gris , laisser tomber mes repro de marins qui me prennent du temps et des kw alors que je pensais faire avancer les choses et limiter les prélèvement en partageant mes protocoles et mes poissons ...
payer des impôts sur d'anecdotiques revenus: ok ..mais ..avoir une épées de Damoclès en fct des humeurs et bon vouloir du contrôleur , ça non ...
je vais trouver un autre moyen d’être éco-responsable ...j'ai un balcon dans ma grisaille , je vais cultiver des fraises . :(
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Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 18:56 #427325

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il y a une différence d'échelle entre les coraux qui ne produisent que quelques boutures par an et des poissons qui font 50 000 rejetons par ponte.
Regardes dans les bourses d'eau douce les gens ont 30 - 40 jeunes dans leur bac de vente.
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Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 19:24 #427337

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oui c'est vrai mais on parle aussi d'"amateurs" qui vendent des dizaines et dizaines de boutures soit sur des blogs soit dans des bourses. Là il y a un vrai problème de mesure qui est très différent du mec qui va sortir 5/20 boutures par an de son petit bac.
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Re: quid des repro de poissons ? 03 Mar 2014 19:38 #427343

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la personne qui a un bac de 3M e long , avec 250 pieds , il coupe deux boutures su chaque pieds, il a 500 boutures , ca va très vite ..!
..quoiqu'il en soit .
j'ai placé mes topics de repro dans la section maintenance spécifique ..
mais je m’arrêterai là .
pas envie de risquer les emmerdes pour quelques centaines de poissons clowns ..et non ..combien? 50 000.?.. :blink:
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Dernière édition: 03 Mar 2014 19:43 par Derwins.
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