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SUJET : Le CITES pour les nuls

Le CITES pour les nuls 24 Juil 2013 15:30 #401526

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Bonjour,

J'ai un bac en cour de démarrage et je suis déjà dans l’illégalité et trouver les réponses a mes questions n'est pas facile.
J'ai récupéré sur le bon coin un echinnopora lamelosa et un caulastrea vert fluo Je viens de demander a mon vendeur et il n'a pas de cites car il a lui aussi eut ces coraux chez un particulier.

Je me propose donc de créer un document de synthèse pouvant être mis à jours pour aider les novices a comprendre l'objectif du CITES, en quoi cela nous concerne et comment bien faire.
Aujourd'hui plus je lis plus je me perd (ou presque) Je pense donc ne pas être le seul dans ce cas.

Mon idée de plan de la documentation est le suivant :

Le cites pour le Récifaliste

1. Le Cites c’est quoi
2. Qui est concerné ?

Les Coraux durs

Les Coraux mous

Les Pierres Vivantes

3. Comment bien gérer administrativement vos Cites
4. Pour vos nouveaux habitants de vos bacs
Demandez impérativement les Nr CITES
En cas de refus n’achetez pas.
En Boutiques
Entre particuliers
Annexe un bon ce cession type
Ventes
Dons

5. Pour les achats déjà effectués
Inventorier


Je suis ouvert a toutes les remarques.
Si cela existe déjà je serais ravis de recevoir un lien simple répondant a mes questions. Si une personne travaille déjà sur un projet similaire je peux aider dans la mesure de mes faibles connaissances.

Merci
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Re: Le CITES pour les nuls 24 Juil 2013 15:47 #401529

  • liam
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t'arrives quelques mois après la bataille, m'sieur
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Re: Le CITES pour les nuls 24 Juil 2013 15:51 #401530

  • babar767
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La guerre est loin d'être finie...
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Re: Le CITES pour les nuls 24 Juil 2013 15:53 #401531

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ouais mais quand même ....les mecs vous êtes durs!!
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Re: Le CITES pour les nuls 24 Juil 2013 17:47 #401561

  • nono1340
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Juste pour préciser ça fait quelques mois que sur FNR un post est dédié entièrement sur ce qu'il faut demander, faire, ne pas faire pour acquérir un corail pour être dans la loi alors rendon le boulot qui a été fait par Liam et d'autre ;)
Hervé tu a un bouton recherche sur le forum.
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Re: Le CITES pour les nuls 24 Juil 2013 19:21 #401583

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En fait je me suis Mal exprimé.
Le Forum 'est super mais les fils sont souvent difficiles a suivre, dérivent, digressent, ...
Pour lancer mon aquarium je pense avoir lu au moins 3 fois le guide du débutant. Mon idée serait d'aider a Ecrire un guide du même type regroupant l'ensemble des avancées présentes sur le forum. Le souci du débutant (et donc le mien) c'est que je ne me pose pas certaines question par ignorance (pourtant nul n'est censé ignorer la loi).
J'aimerais avoir et mettre a disposition de tous les débutants une doc accessible et pourtant le plus complète possible pour ne plus être perdu.
Ma proposition est donc plus un travail d'agrégation et consolidation de données qu'une critique.
Tout est ici mais refaire tous les historiques est long et je l'avoue cela m'a perdu.
Nono1340 : J'ai déjà beaucoup cherché, avec des succès diverses car n'utilisant pas forcément les termes adéquats.
Liam : je t'ai déjà beaucoup lu tu as fait un super travail.
Babar 767 : Je suis d'accord avec toi, ce n'est pas fini et pour s'en sortir, eparpiller les mutitions les rend moins faciles a mobiliser.

Je ne connais rien par rapport a vous mais je suis motivé pour aider c'est tout ce que je propose, rien de plus, rien de moins.

Merci ;)
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Re: Le CITES pour les nuls 06 Oct 2013 23:05 #410095

  • elios
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CITES est un organisme contrôlant, le flux commercial d'import et d'export d'espèces de flore et de faune sauvage, visant aussi la protection de certaines espèces en danger.
constituée de 3 annexes I,II,III respectivement
Tout ce qui est listé en I (surveillé, en voie de disparition) necessite d'ètre titulaire d'un certificat de capacité et d'une autorisation d'ouverture d'établissement, pour les particuliers.
aucun corail n'est en annexe I
Le dernier retiré de cette annexe en 2007 est la catalaphyllia jardinei, placé en annexe II

Annexe II
Sous surveillance, mais n'est pas considéré en danger d'extinction
tous les SPS et LPS sont dans cette annexe ainsi que les gorgones
Leur vente necessite un numero de cites d'import et d'export,on ne donne souvent que celui d'import dans le pays
Les boutures doivent ètre cédées avec ce numero issu du pied mère et les boutures de boutures
La législation entend animal ou toute partie d'animal
La bouture est une partie

L 'annexe III reprend ce qui n'est ni en I ni en II

les coraux mous ne sont pas annéxés.

un particulier doit demander le numero de CITES lors de l'achat d'un corail dur LPS ou SPS et faire suivre ce numero lorsqu'il cede une bouture.

Si la personne est titulaire d'un CDC et AOE , elle doit inscrire ses coraux dans les livres de registre d'entrée et de sortie d'animaux non domestiques.
mon ex 400 litres

Mon redsea max qui n'est plus
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Re: Le CITES pour les nuls 07 Oct 2013 07:00 #410102

  • liam
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ok et après ????

parce que là, tu n'as pas été plus loin que la Convention de Washington et que la difficulté n'apparait pas clairement à ce niveau.
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Re: Le CITES pour les nuls 07 Oct 2013 07:26 #410105

  • RVW
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Perso je continue a avancer mais lentement sur la compréhension du texte pour avoir un truc simple.
Il y a plein de zones grises, allant du gris clair au gris foncé.
La compréhension de base est OK mais l'application l'est beaucoup moins. Il y a plein de cas particuliers.
Elios, le cites je pense que le comprendre sur le principe c'est simple, l'appliquer, beaucoup moins. J'ai sauvé de certains bacs des durs sans CITES (soit je récupérais, soit ils étaient séchés au soleil) , ils sont maintenant chez moi car j'ai sauvé des animaux, mais a les sauver je me retrouve sans identification.
Pour tout ces cas il y a des vides, et il y en a d'autres. CITES c'est super mais comme les bacs ne sont pas/plus des mouroirs a coraux mais des lieux de multiplication, l'application se complexifie.
:)
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Re: Le CITES pour les nuls 07 Oct 2013 08:27 #410112

  • liam
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Je ne voudrais pas me montrer trop désagréable, mais ces questions sans réponses ont été soulevées et posées au Ministère depuis le mois d'Avril, les réponses obtenues datent de Juillet.
Mis à part une rédiffusion, qu'est est le but de ces postes. Et d'autre part, merci Hervé de confronter tes avancées à notre travail pour que l'on puisse t'éclairer des zones d'ombres.
Enfin, attention, il faut bien distinguer 2 choses :
- le CITES tel qu'il fonctionne et est mis en application pour toutes les démarches de commerce avec les cas particuliers
- ce qui s'applique à nous vraiment et qui represente un nombre de cas beaucoup plus réduit.

Donc attention à la compléxifiaction qui ne sert qu'à emmeler les pinceaux dans un premier temps!
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Re: Le CITES pour les nuls 07 Oct 2013 16:11 #410180

  • elios
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Ne voulant pas ètre désagréable et n'étant pas devin :) J'ai cru bon d'essayer de donner une réponse à un sujet dont, j'ignorais qu'il avait été abordé par le passé.
Je ne suis inscrit que depuis peu de temps.

En réponse à Liam, dérrière ily'a également l'arrété européen CEE/1997, comprenant 4 annexes, A,B,C,D
équivalent plus ou moins à Annexe I cites= annexe A de l'arrété, II pour B européen ,II pour C avec une réglementation plus stricte
Tous les coraux durs sont en B

Ensuite niveau législation française, il y'a arrétté d'aout 2004 definissant 2 annexes 1 et 2
Arrété du 10 aout 2004, notifiant les espèces non domestiques pour lesquelles, nous devons ètre capacitaires et titulaires d'une AOE.
aucun corail n'est repris.

Le code de l'environnement qui reprend les articles concernant le CDC et AOE, pour les vendeurs.

Selon la législation française, sans ètre titulaire d'un certificat de capacité et d'une autorisation d'ouverture d'établissement, nous sommes tenus de ne pas dépasser un certain quota d'animaux d'espèces non domestiques
Pour les coraux je n'ai pas trouvé de quota
Le commerce des boutures est interdit pour les particuliers, n'ayant pas de CDC et AOE vente et transit plus N°SIRET
Le don ou échange est possible, avec un bon de cession et n° CITES.
Pour les coraux durs , nous devons pouvoir justifier de la légalité de son acquisition, par le N° de CITES d'import ou le suivi lors d'une bouture

En cas de contrôle de lONCFS ou DDPP , sans CITES celui çi est considéré comme illégalement importé,mais hormis dans les bourses et commerce, je n'ai jamais entendu parler de contrôle chez un particulier, ne faisant pas commerce.

Maintenant la législation est rigide, difficilement applicable , du fait chaque technicien DDPP interprète à sa façon.

En fait tant que nous restons dans le loisir et la passion, ça ne pose pas de soucis.
Les soucis arrivent lorsque les personnes en font commerce de façon abusive
En cas de cession d'une bouture SPS ou LPS, nous devons juste faire un bon de cession reprenant le numéro de CITES du pied dont est issu la bouture.
Ca me semble ètre la seule vraie obligation et encore qu'il n'y ait pas de sancion pénales pour l'acquéreur lorsque le CITES est manquant.

Je maintiens beaucoup d'espèces non domestiques, pour lesquelles je suis titulaire d'un CDC et d'une AOE
J'ai une fois par an, la visite de la DDPP pour vérifier mes registres.
Je n'ai jamais eu de souci avec mes aquariums,le seul hic fut en 2006 pour un catalaphyllia jardinei dont je n'ai pu fournir le CITES, qui était encore en annexe I à cette époque.

J'avais juste une facture du magasin, je sais juste que la DDPP est allé leur rendre une visite.


Le risque est plus avec certains poissons scorpions , rascasses listées en de l'AM/2004 ou la pieuvre à anneaux bleu, repris comme animaux dangereux.

Pour les coraux,aucun ne represtent de danger pour la faune française, d'invasion, comme pour les tortues de floride ou de danger pour l'ètre humain comme les fauves, serpents vénimeux et aucun n'est considéré comme espèce menacée

Donc je vois pas vraiment ou sont les soucis.
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Dernière édition: 07 Oct 2013 18:13 par elios.
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Re: Le CITES pour les nuls 07 Oct 2013 22:12 #410239

  • liam
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bon résumé.
Le souçi est comme nous l'expllque le Ministère de l'Ecologie dans la tracabilité rétrocative.
Une personne peut faire du commerce gracieux ou onhéreux d'une espèce, à l'occasion du contrôle, il fournira le bon de cession du cédant précédant. De fil en aiguille, jusqu'au malheureux qui n'a plus ces informations.
Même cas de figure sur les supports ou animaux non dotés de CITES sur lesquelles pousse un corail. J'ai vu le cas ce week end. Comme tu n'auras pas de CITES, que sur la facture il ne peut y avoir de détail, de fait tu es déjà en infraction avec ton adventice.
Ce sont les deux cas, et pour le premier, je peux te garantir que nous sommes quasiment tous concerné que nous allons reposer le problème.
Ce dernier se situe aussi sur l'écoulement des animaux. Avec les conditions actuelles, un corail qui survit ne peut que pousser. Hors un bac est par définition un espace restreint.
Que vas tu faire des boutures? Les tuer, contraire à la loi et à notre éthique! T'en débarasser en les donnant ou les vendant. VA se poserle probleme déjà actuel de la concurrence avec les boutures venant de l'Etranger. Nous pronons que les boutures soient intégrées au marché professionnel comme pour les reptiles par exemple. Ou alors, il ne faudra pas s'étonner de voir des boutiques de boutures francaises exploiter le filon.
Voilà où se situe vraiment le probleme. Sinon, effectivement, un amateur lambda est normalement tranquille chez lui.
Mais le stemps peuvent néanmoins changer.
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Une bouteille à la mer

billyboyk - 17:19

20 kilos de PV avec du mou, ça tiendra 2 jours dans un bidon brassé/chauffé ;)

billyboyk - 08:22

:D Bonne année à tous !!! xD

habaqouq - 22:06

bonsoir comme insérer une image dans un post merci

delphizorglub - 18:08

Ouaou :p super

babe91800 - 12:18

Bonjour à tous :) petit come back après un moment d'absence

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