Francenanorecif

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SUJET : SYNAPSES: syndicat-animelarie

Re: SYNAPSES: syndicat-animelarie 12 Avr 2013 07:50 #387425

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chaze écrit:
C'est peut etre sur ce chemin qu'il faudrai se lancer....
il y a bien assé de coraux et surtout de boutures de boutures de boutures en elevage pour en prendre la direction et ceci meme dans les fermes.

C'est une bonne idée oui mais, comment prouver que la bouture est de Xième génération?
Une dérogation (ou loi ou autre) de ce genre va forcement, a un moment ou un autre, être source de trafic illégal de la part des âmes peu scrupuleuses qui vont s'emgouffrer dans cette faille (si c'est mal ou peu cadré) et importer ou faire un trafic illégal quelconque d'une façon ou d'une autre et dire, c'est de la Nième génération de bouture.
Si cette piste est explorer, il faudra qu'elle soit hyper cadrer si on ne veut pas de dérive et s'en trouver pénalisé par la suite.
Mon 300L sur le forum ICI sous LED DIY.

Et le blog...
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Re: SYNAPSES: syndicat-animelarie 12 Avr 2013 10:58 #387449

  • Ghator
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olivier_paris écrit:
Est ce que quelqu'un sur le forum SAIT si on est fondé a demander officiellement la liste des enseignes adhérentes a ce syndicat?

attendant La réponse officielle, on peut toujours flooder leur page fessebouc en leur posant TOUS la même question en même temps. ...

Depuis 2008 (loi n°2008-789) il est obligatoire pour les syndicats de publier leurs comptes via leurs site ou la DIRECCTE, voir via le JO si ils ont de grosses ressources(+ de 230k). Dans les comptes apparaissent toute les transactions, donc logiquement les cotisations des adhérents.
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Re: SYNAPSES: syndicat-animelarie 12 Avr 2013 11:37 #387456

  • nathan
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Salut,
Un truc qui pourrait vous intéressé, une petite mise au point des réglementations en aquariophilie.
www.fedeaqua.org/index.php?option=com_co...d=31:actus&Itemid=50
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Re: SYNAPSES: syndicat-animelarie 12 Avr 2013 11:39 #387458

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Du trafic, y en aura toujours....

Il faut des regles, on est tous en accord la dessu. Et puis pour ceux qui veulent jouer le jeu du tout declaré (et je suis sur que beaucoup n'ont rien contre), on remet les compteurs à zero via des inventaires par exemple et la creation de nouvelles references dans l'elavage et en continuant avec les bons de cession ou certificat de vente par exemple. Cela eviterai que des boutures ou autres animaux passent a la poubelle.

Ce n'est pas de la faute aux particuliers si l'animalerie remet pas le cites. Il y a quelques années se n'etait pas imposé et aujourd'hui cela pose probleme donc on remet les compteurs à zero.

Je sais bien que c'est compliqué, certaines personnes ont des 70 litres d'autre des 1500 litres mais je suis persuadé qu'il y a des solutions pour que les gens qui ont de superbe coraux puissent elaguer sans jeter les boutures.

Apres je suis pas politicien mais visiblement pour renflouer les derives des banques, nos politiques trouvent toujours une solution.
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Re: SYNAPSES: syndicat-animelarie 12 Avr 2013 12:33 #387464

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Perso je me sent pas trop concerné car j'ai un bac qui fait 100l. Mais ce qui me gène surtout dans cette histoire c'est la déclaration des boutures aux impôts. Surtout que c'est pas les conjonctures actuelles qui vont nous pousser à déclarer les boutures :unsure: ... bref

Mais le fond est bon je trouve. Je trouve ça normal que l'on veuille protéger les coraux, car c'est bien le but.
Mais voila, comme souvent les lois sont pas adapté à la situation.

Autre que le fait de déclarer les boutures aux impots, le reste n'est que de la paperasse où il faut stipuler le nom, et un numéro de cite, un petit je certifie "avoir vendue .." ou "acheté" et un autographe, a ce que j'aurai compris. Pas très compliqué de bien mettre ça en place.

Je trouve qu'il y a un manque de communication à ce sujet. Il a fallu une histoire regrettable et populaire pour réussir à avoir des infos claires et visibles.
Car les textes de lois sont souvent interminable et incompréhensible. A moins d'avoir fait du droit. L’utopie de la chose :laugh:

Donc perso, je vais faire plus attention à la l'obtention de numéros de cites et à bien les conserver. ;)
Dernière édition: 12 Avr 2013 13:05 par nathan.
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Re: SYNAPSES: syndicat-animelarie 12 Avr 2013 12:41 #387465

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tieutieu écrit:
C'est une bonne idée oui mais, comment prouver que la bouture est de Xième génération?
Une photo copie de fiche de chaque génération précédente devrait être livré peut être ?


Bien sur la fraude est toujours possible, mais le but est de la rendre plus difficile.
Il faudrait que les boutures soit déclaré à un organisme, mais là, la méthodologie commence à être trop complexe donc peut de gens prendront la peine d'aller déclarer ces boutures acheté ou vendue. Puis si c'est pour nous imposer en plus, d'un coup on est plus motivé :laugh:
Dernière édition: 12 Avr 2013 12:48 par nathan.
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Re: SYNAPSES: syndicat-animelarie 12 Avr 2013 13:02 #387467

  • Coroebus
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Il n'a jamais été question de déclarer des coraux aux services fiscaux !

Si tu vends des boutures (en fournissant un bon de cession avec CITES dans le cas de coraux soumis à CITES) tu dois déclarer le produit de cette vente dans tes revenus.

C'est exactement la même chose que si tu faisais pousser des carottes dans ton jardin et que tu les vendais.
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Re: SYNAPSES: syndicat-animelarie 12 Avr 2013 13:09 #387469

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Oui et non Nico . Dans la mesure ou ça reste exceptionnel il y a une certaine tolérances . Comme pour n'importe qu'elle vente que l'on fait sur leboncoin , ou nous n'avons pas a le déclarer sur nos revenus
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Re: SYNAPSES: syndicat-animelarie 12 Avr 2013 13:12 #387470

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Pour le dernier message c'était une hypothèse dans une recherche de solution pour le suivie des générations différentes de bouture.
Mais j'ai pas dit les services fiscaux
Dernière édition: 12 Avr 2013 13:13 par nathan.
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Re: SYNAPSES: syndicat-animelarie 12 Avr 2013 13:13 #387471

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nathan écrit:
tieutieu écrit:
C'est une bonne idée oui mais, comment prouver que la bouture est de Xième génération?
Une photo copie de fiche de chaque génération précédente devrait être livré peut être ?


Bien sur la fraude est toujours possible, mais le but est de la rendre plus difficile.
Il faudrait que les boutures soit déclaré à un organisme, mais là, la méthodologie commence à être trop complexe donc peut de gens prendront la peine d'aller déclarer ces boutures acheté ou vendue. Puis si c'est pour nous imposer en plus, d'un coup on est plus motivé :laugh:

par chance, je suis tombé sur une mention concernant ces problèmes de génération.

dans le 865/2006 UE, la question de F2 ou F3 et F.... est totalement subordonnée à la reproduction sexuée
(Chap I art 1 2ime paragraphe )
nous ne sommes pas concernés donc.

Au plus, il y a deux articles qui seraient susceptibles de nous concerner : Chap XIII, art 54 et 56 , dont surtout Chap XIII art 54 1-b

mais cela n'ouvre aucun droit à dérogation
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Re: SYNAPSES: syndicat-animelarie 12 Avr 2013 19:23 #387539

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Sur d'autres sites, l'on continue à marteler que le n°cites n'est pas nécessaire et qu'une facture ou un certificat de cession suffissent. Il suffit d'attendre le prochain contrôle, nous verrons bien ce qui se passe si le/les récifalistes ne possèdent pas de n° cites. "Oui mais c'était écrit sur……" que l'on n'en avait pas besoin…
Je ne pense pas que liam prenne le risque d'envoyer les gens au "casse pipe", ni la FFA d'ailleurs.
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Re: SYNAPSES: syndicat-animelarie 12 Avr 2013 20:14 #387552

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non c'est même ma motivation première!!!

je suis parfaitement conscient que nous, responsables de structures, nous sommes plus crédibles que d'autres personnes. Que nos paroles vont être écoutées un peu plus par les personnes qui nous pensent fiables.

Sur des points mineurs, nous avons le droit à l'erreur . Sur ce point précis, nous n'avons moralement aucun droit.
De plus, je pense que se tromper peut aussi engager notre responsabilité.

Donc, si nous nous sentons concernés en tant que personne en plus, il nous faut trouver, comprendre, expliquer et donner les moyens de comprendre.

Comme l'avait dit Audrey, l'admin du 34, on ne voudra jamais, si on en a les moyens, que se reproduise la situation où un père doit expliquer pourquoi il est traité comme un criminel à sa femme et ses mômes, et ce pour des coraux !!!!
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Une bouteille à la mer

billyboyk - 17:19

20 kilos de PV avec du mou, ça tiendra 2 jours dans un bidon brassé/chauffé ;)

billyboyk - 08:22

:D Bonne année à tous !!! xD

habaqouq - 22:06

bonsoir comme insérer une image dans un post merci

delphizorglub - 18:08

Ouaou :p super

babe91800 - 12:18

Bonjour à tous :) petit come back après un moment d'absence

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